Conseil municipal de Cannes - ordre du jour de la séance du 30 novembre 2009

Développement économique - tourisme - évènementiel - proximité - affaires générales - intercommunalité - culte

1. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public du tourisme et des congrès - S.E.M.E.C.

• Palais des Festivals - rapport technique 2008
• Cannes évènementiel - rapport DSP 2008
• Intervention de Pierre Site
• Pour information du conseil : Pas de vote

2. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat Intercommunal des Communes Alimentées par les Canaux de la Siagne et du Loup (S.I.C.A.S.I.L.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

3. Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public de l'eau (eau potable S.I.C.A.S.I.L. et assainissement S.I.A.U.B.C.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

4. Rapport Annuel d'activité et Compte Administratif 2008 - Syndicat mixte du SCOT de L'Ouest des Alpes Maritimes (S.C.O.T.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

Affaires Juridiques, Immobilières et Maritimes - Façade Maritime et Sécurité Plan d'eau

5. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C00 - STE IMMOBILIERE ET D'EXPLOITATION HOTEL MAJESTIC BARRIERE représentée par M. Emmanuel CAUX - Plage du Majestic - rapport annuel -saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

6. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C2 - SARL LE GOELAND représentée par M. Julien GRIZZETTI - Plage Le Goéland - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

7. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot C3 -Société Hôtel Gray d'Albion représentée par son Directeur Général M. François PORTIGLIA - Plage Gray d'Albion - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

8. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot C4 - SAS Plage Royale représentée par son gérant M. MARIO DE SA PEREIRA -Plage La Royale - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

9. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C5 - SARL CANNES BEACH représentée par sa gérante, Mme Claire BOUCAU - Plage Cannes Beach - Rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

10. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot C6 - SA HOTELIERE DU GRAND HOTEL représentée par son Président Directeur Général Mme Jacqueline VEYRAC - Plage Grand Hôtel - rapport annuel -saison 2008

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11. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lots C7 et C8 - SA NOGA HOTELS CANNES représentée par son Président, M. Joël HERZOG - Plage du Noga - Rapport annuel - saison 2008

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12. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C9 - SARL L.B. représentée par son gérant M. Bruno RICHARD - Plage LONG BEACH -rapport annuel - saison 2008

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13. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C10 -SARL PLAGE DU FESTIVAL représentée par sa gérante Mme Andrée MINEUR - Plage Le Festival - Rapport annuel - saison 2008

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14. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C11 -SARL FRALCO représentée par son Gérant M. Michael OUNDJIAN - Plage l'ANNEX - rapport annuel - saison 2008

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15. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot C12 - SNC CARLTON INTER CONTINENTAL CANNES représentée par le Directeur des Opérations M. ERIC ACETO - Plage Carlton - rapport annuel - saison 2008

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16. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C 13 -SARL SOLEA Représentée par sa gérante, Mlle Cécile BLANC - Plage VEGALUNA - Rapport annuel - Saison 2008

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17. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot C14 - STE IMMOBILIERE CANNOSTA SA. représentée par son Président Directeur Mme Karine ELLENA - Plage 3.14 - rapport annuel - saison 2008

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18. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot C15 SARL ONDINE représentée par son gérant, M. Jean-Pierre SILVA - Plage ONDINE - Rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

19. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot C16 - SAS L'EVASION représentée par son gérant M. David LUGASSY - Plage la MANDALA - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

20. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C17 -SARL RADO PLAGE représentée par son gérant M. Olivier ROTONDARO -Plage RADO PLAGE - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

21. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C18 -SARL CALAO CLUB représentée par son gérant M. Michel CHEVILLON -Plage CROISETTE BEACH - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

22. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C19 -SARL NOUVELLE Restaurant - bar- plage - Résen/e MIRAMAR représentée par M. David ROLLAND - Plage MIRAMAR - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

23. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C20 -SARL LE ZENITH représentée par son gérant M. Jean-Luc MAGRI - Plage Le ZENITH - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

24. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lots C21 et 22 - Société Hôtelière MARTINEZ CONCORDE SAS, représentée par son Président, M Richard GOMEL - Plage Z - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

25. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C23 -SARL PLAGE LES DUNES représentée par son gérant M. Joseph GAMON -Plage les Dunes - Rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

26. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C24 - M. Julien CHAVANT - Plage Soleil - Rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

27. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C26 SARL SPORTING BEACH représentée par son gérant M. Patrick TARTARY -Plage l'Ecrin - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

28. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - Lot C27 SARL BIJOU PLAGE représentée par sa gérante, Mme Gaétane LEPORE Dl SOTTO - Plage Bijou Plage - Rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

29. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot M11 -SARL ANPAU Plage représentée par son gérant, M. BONNIN Jean-Louis -Plage Belle Plage - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

30. Délégation de service public balnéaire des plages artificielles - lot M12 -ESTRANY SARL NEW AZUR représentée par son gérant, M. Manuel IZQUIERDO - Plage Maema - rapport annuel - saison 2008

• Pour information du conseil : Pas de vote

31. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public d'exploitation de l'hélistation de transport public de passagers à la demande sur le port départemental de Cannes - CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NICE CÔTE D'AZUR

• Pour information du conseil : Pas de vote

32. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public manutention de bateaux sur le Port du Mourre Rouge - Sari NAUTIC FORCE

• Pour information du conseil : Pas de vote

33. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008- Syndicat Intercommunal pour la Protection du Littoral Ouest contre la Pollution (S.I.P.L.O.P.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

34. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat Mixte de Coopération Intercommunale pour la Valorisation des Déchets du Secteur Cannes-Grasse (S.I.VA.D.E.S.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

35. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat Intercommunal d'Assainissement Unifié du Bassin Cannois (S.I.A.U.B.C.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

36. Rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets (collecte Ville de Cannes et traitement S.I.VA.D.E.S.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

Personnel Territorial - Achats et Economat

37. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008- Syndicat Intercommunal pour la Protection contre les Inondations de la Frayère et de la Roquebillière (S.I.F.R.O.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

Environnement- Qualité de la Vie - Protection du Patrimoine Naturel

38. Rapport Annuel d'activité et Compte Administratif 2008 - Syndicat d'Aménagement et d'Amélioration Télé radiophonique de la Région Cannes Antibes (S.A.A.T.R.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

Education - Vie Scolaire - Formation Professionnelle - Vie Associative Educative

39. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public de la restauration scolaire et péri-scolaire - Azur Restauration (SOGERES)

• Hygiène dans les cantines
• Intervention de Pierre SITE
• Pour information du conseil : Pas de vote

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

40. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public du Casino Municipal de Cannes Croisette - Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (Barrière)

• Pour information du conseil : Pas de vote

41. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public du Casino "Les Princes" - Société Casinotière du Littoral Cannois

• Pour information du conseil : Pas de vote

42. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public du Casino Palm Beach - LCLP France SA

• Pour information du conseil : Pas de vote

Bâtiments - Travaux - Voirie - Circulation - Stationnement

43. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public de l'exploitation du réseau de distribution d'électricité E.R.D.F.

• Pour information du conseil : Pas de vote

Jeunesse

44. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public des bases nautiques de Cannes et des activités socio-éducatives et sportives du Fort de l'Ile Sainte Marguerite - CANNES JEUNESSE

45. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat Intercommunal Mixte pour l'Etude du Barrage Var-Estéron (S.B.V.E.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

46. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat de Gestion d'une Fourrière Intercommunale (S.G.F.I.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

Politique de la Ville - Transports - Parkings - Plan de Déplacement Urbain

47. Rapport annuel 2008 du délégataire de service public du Parc de Stationnement (UNIPARC)

• Pour information du conseil : Pas de vote

48. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat Intercommunal des Transports Publics de Cannes, Le Cannet, Mandelieu -La Napoule (SJ.T.P.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

49. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat Intercommunal de la Siagne et de ses Affluents (SJ.SA.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

50. Rapport annuel d'activité et compte administratif 2008 - Syndicat Mixte Economique Départemental Sophia Alpes-Maritimes (SA.M.)

• Pour information du conseil : Pas de vote

Développement économique - Tourisme - Evènementiel - proximité - Affaires Générales - Intercommunalite - Culte

51. Convention de partenariat pour l'organisation de la soirée de gala "150 ans de la bataille de Solferino" à l'association Croix Rouge Française, Délégation de Cannes

Affaires Juridiques, Immobilières et Maritimes - Façade Maritime et Sécurité Plan d'eau

52. Election des Membres titulaires et suppléants de la Commission de Délégation de Service Public

53. Mise à disposition de la salle de sports située 4 impasse de la Chaumière à Cannes en faveur du Groupement d'Intérêt public "Cannes Bel Age"

54. Hélistation Quai du Large - Modification des conditions d'exploitation -Ouverture aux vols circulaires sans escale et demande d'autorisation de création de lignes régulières

Personnel Territorial - Achats et Economat

55. Création et modification de postes au sein de différentes directions de la Ville

Hygiène - Santé - Affaires Sociales - Petite Enfance - Crèches - Handicapés

56. Hélistation Quai du large - Organisation du Téléthon 2009 - Vols panoramiques organisés par la Compagnie Azur Hélicoptère - Exonération exceptionnelle de la redevance à la touchée

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

57. Budget Principal Ville - Exercice 2009 - Décision modificative n°6

Bâtiments - Travaux - Voirie - Circulation - Stationnement

58. Boulodrome des platanes, sis à Cannes, 187 avenue de Grasse :D1°) Création de l'autorisation de programme portant sur les aménagements au boulodrome des plataneso2°) Dépôt d'une demande de permis de construire pour un local à usage de bureau et un WC

Finances - Budget - Informatique - Casinos - Organisation et Méthodes

59. Rapport d'Orientation Budgétaires 2010