Conseil municipal de Cannes du 21 juillet 2008 : ordre du jour

1 Modification du règlement intérieur : mission d'information et d'évaluation

2 Viva Associations 2008 - Location Gare Maritime

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

3 Budget Ville - Exercice 2008 - Décision Modificative n° 6 - Budget Annexe du Crématorium - Exercice 2008 - Décision modificative n° 2

4 Budget Principal Ville - Exercice 2008 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes - Modificatif n° 6

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - TOURISME - EVENEMENTIEL - PROXIMITE - AFFAIRES GENERALES - INTERCOMMUNALITE - CULTE

5 Multiplexe de la Bastide Rouge - Approbation du choix de l'exploitant

AFFAIRES JURIDIQUES, IMMOBILIÈRES ET MARITIMES - FAÇADE MARITIME ET SÉCURITÉ PLAN D'EAU

6 Désignation de représentants au nouveau Conseil d'Administration de l'Office Public de l'Habitat de Cannes et Rive Droite du Var

7 Résiliation anticipée du bail commercial en date du 15 avril 2000 liant la SARL ANAÏS et MOUNIR et la Ville de Cannes pour l'occupation d'un local situé dans le "Centre Commercial de Ranguin"

8 Opération de revalorisation du quartier Coeur de Ranguin - Cession des biens et droits communaux

9 Projet de requalification du quartier de Ranguin - Mise à disposition de locaux modulaires

10 Création et modification de la liste des logements de fonction consentis par utilité de service - Poste de Directeur du Service Education

11 Locataires du 282, avenue Michel Jourdan - Exonération partielle d'une dette locative

12 Port de Cannes I - Demande de transfert de propriété en application de l'article L.601-1 du Code des Ports Maritimes

13 Plages artificielles - Secteur Bijou Plage - Activités nautiques sans moteur -Autorisation d'occupation temporaire pour la saison 2008 - Club Nautique de la Croisette

14 Plages naturelles, boulevard Gazagnaire, lot G1-G2 - Modification du positionnement de la structure implantée sur le lot G1 pour l'activité d'un Centre de Loisirs Sans Hébergement

15 Plage publique - Kiosque n° 16, boulevard du Midi - Association Cannes ESTRANY Sauvetage Côtier - Démonstration de sauvetage sportif les 25 et 26 août 2008 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public maritime

PERSONNEL TERRITORIAL - ACHATS ET ECONOMAT

16 Avenant n° 1 au marché n° 07/136 concernant la fourniture de vestiaires pour les divers services municipaux de la Ville de Cannes portant reconduction anticipée du marché dans sa troisième période d'exécution, maximum du marché atteint

HYGIENE - SANTE - AFFAIRES SOCIALES - PETITE ENFANCE - CRECHES - HANDICAPES

17 Conventionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le versement de la prestation de service du lieu d'accueil Enfants-Parents "La Ruche" et du Relais Assistantes Maternelles

18 Convention de service avec la Ville de Cannes pour la consultation d'informations de la base allocataire de la Caisse d'Allocations Familiales des Alpes-Maritimes (C.A.F.A.M.) par l'intermédiaire du service télématique sécurisé CA.F. PRO

URBANISME - AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

19 Plan Local d'Urbanisme - Modification n° 4 du P.L.U.

20 Aménagement de l'Ilot G.D.F., place Commandant Maria - Lancement des études préalables - Définition des objectifs assignés à l'opération -Lancement de la concertation - Détermination des modalités de la concertation du public

21 Avenant n° 2 à la convention de maîtrise foncière Ville de Cannes/Etablissement Public Foncier P.A.C.A. - Réalisation de programmes d'habitat mixte

22 Subvention pour les travaux de ravalement des façades Modalités d'attribution des subventions

ENVIRONNEMENT- QUALITÉ DE LA VIE - PROTECTION DU PATRIMOINE NATUREL

23 Adhésion de la Ville de Cannes à la Fédération Nationale des Jardins Familiaux

AFFAIRES CULTURELLES

24 Convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association Arte Filosofia pour l'organisation de conférences dans le cadre du colloque des Rencontres de Cannes du 21 au 23 novembre 2008

25 Convention relative à la mise à disposition d'un orgue par l'Association Cultuelle de l'Eglise Réformée de France au Conservatoire Agréé de Musique et d'Art Dramatique, Conservatoire à Rayonnement Communal

26  Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Cannes et l'Association "Cannes Cinéma" relative à l'achat d'équipement cinématographique (matériel optique)

EDUCATION - VIE SCOLAIRE - FORMATION PROFESSIONNELLE - VIE ASSOCIATIVE EDUCATIVE

27 Participation au projet "Club Qualité Apprentissage" par la Faculté des Métiers

FINANCES - BUDGET - INFORMATIQUE - CASINOS - ORGANISATION ET MÉTHODES

28 Participation au groupement de commande du Conseil Général 06 pour l'acquisition d'une orthophotographie sur l'ensemble du Département

29 Modélisation en 3D de futurs projets architecturaux et urbanistiques - Attribution du marché n° 08/056

30 Maintenance et fourniture pour la plate-forme téléphonique privée et services associés - Autorisation à signer le marché n" 08/053

31 Cession de matériels informatiques à l'Union Locale de Cannes du Syndicat U.N.S.A.

BÂTIMENTS - T R A V A U X - V O I R I E - CIRCULATION - STATIONNEMENT

32 Construction des tennis municipaux Maurice Chevalier et du pôle tennistique - Acte rectificatif relatif aux délibérations portant sur le marché de maîtrise d'oeuvre n° 05/129 et le marché complémentaire de maîtrise d'oeuvre n° 08/064

33 Travaux de restructuration de l'immeuble communal sis 17 rue Forville à Cannes - Avenant n° 1 au marché n° 07/098 lot n° 1« Démolition - Gros oeuvre - Structure métallique - Traitement de façades - Etanchéité »

34 Travaux d'accessibilité et de sécurité dans le bâtiment scolaire de la Croisette - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/095

35 Travaux de rénovation de la Salle des Mutilés à Cannes, 45 rue de Mimont -Avenant n° 1 au marché à procédure adaptée n° 06/106-01 "Assistance technique au maître d'ouvrage" pour augmentation des prestations

36 Acquisition de véhicules et matériels neufs - Programme 2008

37 Travaux d'achèvement de la reconstruction de l'orgue de l'église Notre-Dame de Bon Voyage de Cannes - Avenant n° 2 au marché n° 06/025 lot n" 1 "Facteur d'orgue" pour augmentation de la masse des travaux

MÉDIATEUR GENERAL - PROTOCOLE - ASSOCIATIONS- COMMANDES PUBLIQUES

38 Marché à bons de commande - Réalisation de supports de communication pour les besoins usuels de la Ville de Cannes - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/082

SPORTS

39 - 1) Convention avec l'Association "Cercle des Nageurs de Cannes" relative à DOZOL l'organisation de la Traversée de la Baie de Cannes 2008- 2) Convention avec l'Association "Les Amis de l'Ile Sainte-Marguerite" relative à l'organisation de la Traversée à la Nage entre les Iles de Lérins 2008

POLITIQUE DE LA VILLE - TRANSPORTS - PARKINGS - PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN

40 Etudes géotechniques pour l'augmentation du gabarit en hauteur du pont-rail de la Roubine - Autorisation à M. le Député-Maire à signer le marché n° 08/106 complémentaire au marché n° 06/307

41 Constitution du conseil de surveillance de la future société aéroportuaire de Nice Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu - Approbation des modalités de participation au capital et aux instances de gouvernance - Désignation d'un représentant de la Ville de Cannes au poste de censeur

42 Désenclavement du Technopôle de Cannes-La Bocca - Demandes de subvention auprès de l'Etat et du Conseil Général des Alpes-Maritimes